Conditions générales de vente
1. Vendeur
Articya, marque d'Abderrahim BOUSMAHA, entrepreneur individuel (micro-entreprise), immatriculation en cours, SIRET en cours d'attribution. Adresse : domiciliation en cours, communiquée sur simple demande. Contact : contact@articya.fr.
2. Produits et prix
Articya vend des produits physiques (sangles rotuliennes, manchons de compression) et un contenu numérique, le guide « Genoux solides » au format PDF. Prix en euros. TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Les frais de livraison des produits physiques sont indiqués avant le paiement ; le guide numérique n'a pas de frais de livraison.
3. Commande et paiement
Paiement sécurisé par carte bancaire, PayPal, Apple Pay ou Google Pay via Stripe. La commande est confirmée par e-mail.
4. Livraison
Produits physiques : voir la page Livraison et retours.
Guide numérique : il est mis à disposition en téléchargement dès la confirmation du paiement, sur la page de confirmation de commande, en version A4 et en version téléphone. Le lien de téléchargement est réservé à l'acheteur et ne doit pas être partagé.
5. Droit de rétractation
Produits physiques : vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour retourner un produit, sans justification. Les frais de retour sont à votre charge si vous changez d'avis (article L221-23 du Code de la consommation), et à la nôtre si le produit est défectueux, abîmé ou ne correspond pas à votre commande. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la réception du retour.
Guide numérique : conformément à l'article L221-28 13° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à un contenu numérique fourni sans support matériel dont l'exécution a commencé avec votre accord préalable et exprès, et pour lequel vous avez renoncé à ce droit. Avant le paiement, une case à cocher vous demande cet accord et ce renoncement ; sans elle, la commande du guide n'est pas possible. Si le fichier est défectueux ou ne s'ouvre pas, écrivez-nous : nous vous en envoyons une copie fonctionnelle.
6. Guide numérique : usage et contenu
Le guide est destiné à un usage strictement personnel. Toute reproduction, revente ou diffusion, même gratuite, est interdite sans autorisation écrite d'Articya. Les mises à jour du guide sont envoyées gratuitement à l'adresse e-mail de la commande.
Le guide propose des conseils généraux d'activité physique et de bien-être. Il ne constitue pas un avis médical et ne remplace pas une consultation. En cas de douleur persistante, de gonflement, de blessure ou d'opération récente, demandez l'avis d'un professionnel de santé avant de suivre le programme.
7. Garanties légales
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. Le guide numérique bénéficie de la garantie légale de conformité des contenus numériques.
8. Médiation et litiges
En cas de difficulté, écrivez-nous d'abord à contact@articya.fr : nous répondons sous 24 h et cherchons une solution amiable. La désignation de notre médiateur de la consommation est en cours ; ses coordonnées seront indiquées ici dès qu'elle sera finalisée. À défaut d'accord amiable, le litige relève des tribunaux compétents.